Mentions légales

Identification

Haricot Magique sprl, au capital de 18 600 euros.

Siège social et coordonnées

Haricot Magique sprl, rue Auguste Lambiotte 111 – 1030 Bruxelles
N° TVA intracommunautaire: BE 0825 983 110
Tél.: +32 (0)497 41 12 76

Compte bancaire

Banque: ING
Compte: 363-0723724-47
IBAN: BE22 3630 7237 2447
BIC: BBRUBEBB

Qualité de l’information et du service, limitation de responsabilité

Haricot Magique apporte le plus grand soin à la création de son site. Elle ne garantit toutefois pas l’exactitude des informations qui y sont proposées. L’utilisateur est également conscient que ces informations sont susceptibles d’être modifiées sans avis préalable. Il en résulte que Haricot Magique décline toute responsabilité quant au contenu de son site ou à l’utilisation qui pourrait en être faite.

Les liens hypertextes présents sur le site portail et aiguillant les utilisateurs vers d’autres sites Internet n’engagent pas la responsabilité de Haricot Magique quant au contenu de ces sites. Les risques liés à l’utilisation de ces sites incombent pleinement à l’utilisateur. Il se conformera à leurs conditions d’utilisation.

En outre, Haricot Magique ne peut pas être tenu responsable des erreurs dans les adresses de site ou les noms de domaine figurant dans son site.

Malgré les efforts consentis pour éviter autant que possible toute interruption due à des problèmes techniques, Haricot Magique décline toute responsabilité du fait d’interruptions de services ou d’autres problèmes techniques.

Propriété intellectuelle

Nos noms, marques et logos sont protégés et les droits intellectuels appartiennent à la sprl Haricot Magique.

Les textes, mises en page, illustrations et autres éléments constitutifs du site sont protégés par le droit d’auteur ou, s’agissant de bases de données, par un droit spécifique. Tous ces éléments constituent la propriété de Haricot Magique ou, le cas échéant, d’un tiers auprès duquel Haricot Magique a obtenu les autorisations nécessaires.

Sauf stipulation contraire, l’information textuelle ou chiffrée figurant sur le site peut être utilisée gratuitement mais moyennant mention de la source et uniquement pour un usage qui ne soit ni commercial, ni publicitaire. Par contre, toute reproduction à caractère commercial ou publicitaire de ces informations, de même que toutes formes d’utilisation et de reproduction des autres éléments constitutifs du site, tels que la ligne graphique, les images, les sons ou les applications informatiques, sont strictement interdites sans autorisation préalable. Tout demande en ce sens doit être adressée à Haricot Magique (info@haricotmagique.be).

Création d’hyperliens vers le site

Haricot Magique autorise la création sans demande préalable de liens en surface (surface linking) qui renvoient à la page d’accueil du site portail ou à toute autre page dans sa globalité. Par contre, le recours à toutes techniques visant à inclure tout ou partie du site portail dans un site Internet en masquant ne serait-ce que partiellement l’origine exacte de l’information ou pouvant prêter à confusion sur l’origine de l’information, telle que le framing ou l’inlining, requiert l’autorisation écrite de Haricot Magique. Toute demande en ce sens doit être adressée à Haricot Magique (info@haricotmagique.be).

Crédits

Concept et production: Uchrony sa.
Ce blog a été créé avec WordPress.

Haut